Avis juridique

Actuellement mes CGV est la V5, mise à jour le 15/05/26

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MTPM50 — Mon Technicien Polyvalent Maintenance 50

Entreprise Individuelle (EI en IS) — SIRET 103 463 790 00016
4 Square Victor Hugo — 50 000, Saint-Lô
contact@mtpm50.fr — www.mtpm50.fr
Date d'entrée en vigueur : 04/05/2026, V6 mise à jour le 15/05/2026

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Conditions Générales de Vente (CGV)

Article 1. Présentation générale

L'entreprise individuelle Mon Technicien Polyvalent Maintenance 50 (MTPM50), immatriculée sous le numéro SIRET 103 463 790 00016, propose des prestations de maintenance préventive, curative et améliorative, ainsi que des interventions spécialisées pour les entreprises industrielles, sur le territoire de la Manche (50) et les départements limitrophes.

Article 2. Définition des prestations

2.1 Contrats de maintenance

Ces contrats peuvent être annuels, trisannuels, ou sur mesure, avec une remise sur le tarif MOHP main d’oeuvre horaire préventive (voir Article 3.2 Contrats de maintenance).
Les remises pour les contrats sur mesure sont personnalisables et définies selon devis, en fonction des engagements et du volume d’heures souscrits.

2.2 Prestations proposées

Objet : Les prestations comprises dans les contrats ou disponibles à la demande sont :

Maintenance préventive (machines automatisées, équipements industriels, armoires électriques)
Maintenance curative / dépannage (réservée aux clients ayant souscrit un contrat de maintenance ou sur intervention planifiée)
Maintenance améliorative
Plan de maintenance
Interventions avec nacelle (nacelle du client privilégiée ; à défaut, location organisée par MTPM50 et facturée sur devis + 20% de frais de gestion administrative)
Petites soudures TIG / assemblage de pièces
Support / renforcement d'équipe
Tout autre service soumis à devis spécifique.

Article 3. Tarification et majorations

3.1 La tarification s'établit comme suit :

Prestation / Tarif HT / Conditions

Maintenance préventive et plan de maintenance / 60 €/h / Hors fournitures*
Maintenance curative / 80 €/h / Hors fournitures*
Recherche de panne / 100 €/h / Hors fournitures*
Support / Renforcement d'équipe / Forfait sur devis / Selon durée et configuration
Week-end / Nuit (Selon convention ou 22h-6h) / +25% / Sur tarif horaire, (nuit + week-end simultanés = +50%)
Innovation / Ss-traitance +5% / MTPM50 s’engage à réinvestir intégralement ces 5% dans des formations et outils dédiés à l’innovation
Forfait consommables / 5 €/catégorie / Par intervention, si consommables non fournis par le Client. Catégories : Composants électriques, Abrasifs, Produits chimiques, Entretien/Nettoyage, Bureautique/Étiquetage.

*Fournitures = pièces détachées, équipements spécifiques (facturés au prix d'achat + 10% de frais de gestion)

3.2 Contrats de maintenance

Objet : MTPM50 propose des contrats sur mesure avec une réduction de 5% à 15% sur le tarif horaire “MOHP” Main d’œuvre de la maintenance préventive (60 €/h HT) :

Contrat annuel : Remise de 5% (soit 57 €/h HT).
Contrat trisannuel : Remise de 10% (soit 54 €/h HT).
Contrat sur mesure : Remise personnalisable entre 5% et 15%, définie selon devis en fonction des engagements et du volume d’heures souscrits."

Les autres prestations (curative, améliorative, etc.) restent facturées aux tarifs standards.

3.3 Frais de déplacement :

Forfait court trajet : 10 € (jusqu’à 30 km aller simple).
Forfait long trajet : 20 € (+30 km aller simple).

3.4 Tous les tarifs sont exprimés hors taxes.

TVA applicable selon la réglementation en vigueur.

3.5 Dépassements d’heures :

3.5.1 Estimation et facturation des dépassements d’heures

Les quantités d’heures indiquées dans les devis de MTPM50 sont des estimations établies sur la base des informations fournies par le client.
Tout dépassement d’heures lié à des aléas techniques, des problèmes non signalés par le client au technicien, ou des conditions imprévues sera facturé au tarif horaire en vigueur.

3.5.2 Modalités d’information et de facturation :

Le client sera informé des heures supplémentaires réalisées lors de la signature de réception des travaux, avant l’émission de la facture.
Un accord préalable du client n’est requis que si ce dernier en a expressément fait la demande avant le début de l’intervention.
En l’absence de demande d’accord préalable, les heures supplémentaires seront facturées conformément au présent article.

Article 4. Conditions de règlement

4.1 Délais de paiement :

Clients professionnels (B2B) : 30 jours à réception de la facture, un délai de 45 à 60 jours peut être accordé sur demande obligatoire du client.
Contrats de maintenance : paiement sur facture mensuel.

4. 2 Acomptes pour pièces détachées et fournitures :

En cas d'achat de pièces détachées ou fournitures spécifiques auprès d'un fabricant pour le compte du client : Le client s'engage à régler, par acompte et avant toute commande, le montant TTC de la pièce (incluant : prix d'achat + frais de gestion de 10% + éventuels frais de port ou autres coûts liés).
Cet acompte est exigible dès validation du devis et sera déduit du montant final de la facture correspondante.
En cas d'annulation de la commande par le client, l'acompte reste acquis à MTPM50 à titre de frais de gestion et de réservation.

4.3 Modalités des contrats de maintenance préventive :

4.3.1 Souscription :

Le contrat de maintenance préventive est formalisé par un devis accepté et signé par le client.
Le contrat prend effet à la date convenue entre les parties.

4.3.2 Durée et reconduction :

Contrat annuel : Un entretien de bilan avec analyse est organisé chaque année entre le prestataire et le client pour évaluer les besoins et convenir de la reconduction. Le contrat n'est pas reconduit automatiquement ; un accord express des deux parties est requis.
Contrat 3 ans : Un entretien de bilan avec analyse est organisé chaque année entre le prestataire et le client pour évaluer les besoins et convenir de la reconduction. Le contrat n'est pas reconduit automatiquement ; un accord express des deux parties est requis.

4.3.3 Rupture et résiliation :

Résiliation sans préavis possible à tout moment.
Si le contrat est résilié avant son terme, la remise accordée sur la MOHP sera annulée. Les heures de maintenance préventive déjà effectuées seront refacturées au tarif horaire plein de la MOHP (60 €/h HT), sous la désignation 'Frais fin de contrat'.

4.4 Moyens de paiement acceptés :

Paiement en ligne via plateforme de paiement InterFast
Virement bancaire

4.5 Pénalités de retard :

Pénalités de retard exigibles le jour suivant la date de règlement figurant sur la facture
Taux applicable : 3 fois le taux de l'intérêt légal en vigueur (minimum légal)
Indemnité forfaitaire : 40 € HT pour frais de recouvrement
Aucun escompte pour paiement anticipé

4.6 Prestations complémentaires et sous-traitance :

4.6.1. Prestations non réalisées par MTPM50

Objet : MTPM50 ne réalise pas directement les prestations suivantes, mais peut faciliter leur mise en œuvre via ses fournisseurs partenaires :

Maintenance prédictive
Prestations APSAD

4.6.2 Modalités :

En cas de besoin client, MTPM50 organisera une présentation du fournisseur chez le client et transmettra un devis dédié émis par ce dernier. MTPM50 ne facture pas ces prestations et décline toute responsabilité sur leur exécution.

4.7 Acceptation des CGV

Tout devis accepté par le client implique son acceptation intégrale et sans réserve des présentes Conditions Générales de Vente. Les CGV sont disponibles sur demande ou consultables sur le site de MTPM50.
En cas de contradiction entre le devis et les CGV, ces dernières prévalent.

Article 5. Conditions d'annulation

Intervention annulée par le client moins de 24h avant le rendez-vous : facturée à hauteur de 20% du devis initial
Annulation par le prestataire : uniquement en cas de dépannage urgent prioritaire (coût d'arrêt de production). Proposition d'un autre créneau dans les meilleurs délais, sans facturation supplémentaire

Article 6. Garantie et responsabilité

Garantie main-d'œuvre : 3 mois à compter de la date d'exécution
Limitation de responsabilité : le prestataire ne peut être tenu responsable de dommages indirects ou consécutifs, ni de la non-disponibilité de certaines pièces de rechange
Le prestataire est couvert par une assurance Responsabilité Civile Professionnelle souscrite auprès de Generali, numéro de contrat AU942571, dont les garanties principales sont les suivantes :

Pour une meilleure lisibilité, les plafonds de garantie, sous-limitations et franchises applicables en cas de sinistre sont détaillés ci-dessous

Garantie

Montant

Franchise

RC avant livraison — Tous dommages corporels, matériels et immatériels
10 000 000 € par sinistre
Néant pour corporels

Tous dommages résultant de la faute inexcusable de l'employeur – accidents du travail – maladies professionnelles
3 500 000 € par année d'assurance
Néant

Dommages matériels et immatériels consécutifs
3 000 000 € par sinistre
200 € par sinistre

Dommages causés aux biens confiés et/ou prêtés
250 000 € par sinistre
200 € par sinistre

Dommages immatériels non consécutifs
350 000 € par sinistre
300 € par sinistre

RC après livraison et/ou professionnelle — tous dommages (corporels, matériels et immatériels confondus)
3 000 000 € par année d'assurance
500 € par sinistre (sauf corporels)

Dommages immatériels non consécutifs et frais de dépose-repose et retrait engagés par des tiers
250 000 € par année d'assurance
800 € par sinistre

Frais de dépose et repose engagés par l'Assuré
250 000 € par année d'assurance
800 € par sinistre

Frais de retrait engagés par l'Assuré y compris restauration de l'image de marque
250 000 € par année d'assurance
800 € par sinistre

Frais de prévention
175 000 € par année d'assurance
800 € par sinistre

Risques environnementaux — atteintes accidentelles à l'environnement
1 000 000 € par année d'assurance
1 500 € par sinistre

Préjudice écologique, tous dommages et frais confondus
300 000 € par année d'assurance
1 500 € par sinistre

Frais de prévention (environnemental)
100 000 € par année d'assurance
1 500 € par sinistre

Responsabilité environnementale, tous dommages et frais confondus
300 000 € par année d'assurance
1 500 € par sinistre

Frais de prévention (responsabilité env.)
100 000 € par année d'assurance
1 500 € par sinistre

Défense pénale et recours
Souscrit
Néant

Article 7. Données personnelles / RGPD

Les données personnelles collectées servent exclusivement à la gestion de la relation client.
Conformément au RGPD, le client dispose d'un droit d'accès, de rectification et de suppression de ses données sur simple demande par e-mail à contact@mtpm50.fr. Une réponse sera apportée dans un délai maximum de 30 jours.
La politique de confidentialité est disponible sur www.mtpm50.fr/politique-de-confidentialite/.

Article 8. Clauses complémentaires

Article 8.1 — Clause de confidentialité

Objet : Protection des informations techniques et industrielles du Client.

MTPM50 s'engage à traiter avec la plus grande confidentialité toutes les informations techniques, industrielles ou stratégiques (plans, schémas, historiques de pannes, configurations machines, procédés de fabrication, etc.) auxquelles elle aurait accès lors de ses interventions sur le site du Client.
Cette obligation de confidentialité s'applique à l'ensemble du personnel de MTPM50, ainsi qu'à tout sous-traitant ou partenaire impliqué dans la prestation.
Les informations confidentielles ne pourront être divulguées à des tiers sans l'accord écrit préalable du Client, sauf obligation légale.
Cette clause de confidentialité reste en vigueur pendant 5 ans à compter de la fin du contrat ou de la dernière intervention.

Article 8.2 — Clause de propriété intellectuelle

Objet : Définition des droits sur les documents produits par MTPM50.

Les diagnostics, rapports d'intervention, plans de maintenance, préconisations techniques, et tout autre document produit par MTPM50 dans le cadre de ses prestations restent la propriété exclusive de MTPM50, sauf cession expresse convenue par écrit entre les parties.
Le Client dispose d'un droit d'utilisation de ces documents uniquement pour ses besoins internes et dans le cadre de l'exécution du contrat.
Toute reproduction, diffusion ou utilisation à des fins commerciales ou par des tiers non autorisés est strictement interdite sans l'accord écrit de MTPM50.
En cas de cession des droits, un forfait de 500 € HT par document sera facturé, sauf accord spécifique.

Article 8.3 — Clause de sécurité sur site

Objet : Répartition des responsabilités entre le Client et MTPM50.

Le Client, en tant que maître des lieux, garantit à MTPM50 un accès sécurisé au site d'intervention et s'engage à lui fournir toutes les informations nécessaires concernant les risques spécifiques (ex. : zones dangereuses, produits chimiques, équipements sous tension).
MTPM50, en tant qu'intervenant extérieur, s'engage à respecter les règles de sécurité en vigueur sur le site du Client et à utiliser des équipements de protection individuelle (EPI) adaptés.
En cas d'accident survenant lors d'une intervention, la responsabilité sera partagée comme suit :
Le Client sera responsable des défauts de sécurité du site (ex. : absence de signalisation, équipement défectueux).
MTPM50 sera responsable des fautes professionnelles (ex. : non-respect des procédures, négligence avérée).
Chaque partie souscrit une assurance Responsabilité Civile couvrant ses propres obligations.

Article 8.4 — Clause de force majeure

Objet : Définition des cas de force majeure spécifiques à la maintenance industrielle.

Sont considérés comme cas de force majeure, au sens des présentes CGV, les événements imprévisibles et insurmontables empêchant MTPM50 d'exécuter ses obligations contractuelles, notamment :
L'indisponibilité de pièces détachées chez les fournisseurs (délai de livraison supérieur à 30 jours).
Un arrêt imprévu de production chez le Client, empêchant l'accès aux équipements.
Un refus d'accès au site par le Client ou ses représentants.
Les grèves, intempéries, catastrophes naturelles ou tout autre événement extérieur empêchant l'intervention.
Les restrictions légales ou administratives (ex. : confinement, interdiction d'accès).
En cas de force majeure, MTPM50 informera le Client par écrit sous 48h et proposera un report de l'intervention dès que possible. Aucune pénalité ne pourra être appliquée à MTPM50 pour les retards ou impossibilités d'exécution liés à un cas de force majeure.

Article 8.5 — Clause de sous-traitance

MTPM50 se réserve le droit de faire appel à des sous-traitants spécialisés pour l’exécution de certaines prestations, sous réserve d’en informer le Client par écrit avant le début des travaux (sauf urgence avérée).

8.5.1 Le sous-traitant devra :

Objet : Souscrire une assurance Responsabilité Civile Professionnelle avec des garanties minimales de :

10 000 000 € par sinistre pour les dommages corporels.
3 000 000 € par sinistre pour les dommages matériels et immatériels consécutifs.
Franchises maximales de 500 € par sinistre (sauf pour les corporels).

Le Client pourra exiger une attestation d'assurance du sous-traitant avant le début des travaux.

Signer un avenant de sous-traitance avec MTPM50, reprenant les obligations essentielles du contrat principal (confidentialité, sécurité, qualité, délais).

8.5.2 Modalités de facturation :

Le sous-traitant établit un devis à l’attention de MTPM50.
MTPM50 transmet ce devis au Client en son nom, avec application d’une majoration de 5% (intégrée au tarif final). MTPM50 s’engage à réinvestir intégralement ces 5% dans des formations et outils dédiés à l’innovation.
Le Client ne contracte qu’avec MTPM50, qui reste seul responsable de la prestation.

8.5.3 Responsabilités :

MTPM50 ne sera pas responsable des dommages causés par le sous-traitant si ce dernier n’a pas respecté ses obligations contractuelles ou légales (ex. : défaut d'assurance, non-respect des normes de sécurité).
En cas de manquement du sous-traitant, MTPM50 interviendra pour régulariser la situation (ex. : remplacement du sous-traitant, réparation des dommages) sans frais supplémentaires pour le Client.
Le Client ne pourra refuser un sous-traitant que pour des motifs objectifs et justifiés (ex. : conflit d'intérêts, non-respect des normes de sécurité, sous-traitant déjà exclu par le Client).

8.5.3 Le sous-traitant devra :

Être agréé par MTPM50 et présenter des références techniques adaptées à la prestation.
Souscrire une assurance Responsabilité Civile Professionnelle avec des garanties minimales de : 10 000 000 € par sinistre pour les dommages corporels, 3 000 000 € par sinistre pour les dommages matériels et immatériels consécutifs, franchises maximales de 500 € par sinistre (sauf pour les corporels). Le Client pourra exiger une attestation d'assurance du sous-traitant avant le début des travaux.
Signer un avenant de sous-traitance avec MTPM50, reprenant les obligations essentielles du contrat principal (confidentialité, sécurité, qualité, délais).

8.5.4 Responsabilités :

MTPM50 ne sera pas responsable des dommages causés par le sous-traitant si ce dernier n'a pas respecté ses obligations contractuelles ou légales (ex. : défaut d'assurance, non-respect des normes de sécurité).
En cas de manquement du sous-traitant, MTPM50 interviendra pour régulariser la situation (ex. : remplacement du sous-traitant, réparation des dommages) sans frais supplémentaires pour le Client.
Le Client ne pourra refuser un sous-traitant que pour des motifs objectifs et justifiés (ex. : conflit d'intérêts, non-respect des normes de sécurité, sous-traitant déjà exclu par le Client).

Article 9. Litiges et juridiction compétente

En cas de litige relatif à l'interprétation ou à l'exécution des présentes CGV, les parties s'engagent à rechercher une solution à l'amiable dans un délai de 30 jours à compter de la notification du litige par l'une des parties.
À défaut d'accord dans ce délai, le litige sera soumis à la compétence exclusive du Tribunal de Commerce de Saint-Lô (50), nonobstant toute pluralité de défendeurs ou d'appel en garantie.
Les présentes CGV sont régies par le droit français.

Article 10. Signature et acceptation

Le client reconnaît avoir pris connaissance des présentes CGV et les accepte intégralement sans réserve.
L'acceptation peut être formalisée par signature manuscrite ou par signature électronique via un outil de signature électronique certifié.
Tout devis ou facture accepté par le client implique son acceptation intégrale et sans réserve des présentes Conditions Générales de Vente. Les CGV sont disponibles sur demande ou consultables sur le site de MTPM50.
En cas de contradiction entre le devis et les CGV, ces dernières prévalent.

Date : _______________

Signature du client : Signature du prestataire :

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